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Propriétaire du site : SAS ANDIAMO – Contact : contact@domaine-lamonestarie.fr +33 (0)6 30 55 26 85 – Adresse : La Monestarié, Chemin des Moines, 81150 Bernac, Occitanie, France.

Identification de l’entreprise : SAS ANDIAMO au capital social de 20000€ – SIREN : 884 812 850 – Numéro de TVA intracommuautaire FR 00 884 812 850 – Adresse postale : La Monestarié, Chemin des Moines, 81150 Bernac, Occitanie, France.

Directeur de la publication et délégué à la protection des données : : MAURO Didier – contact@domaine-lamonestarie.fr

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Autres contributeurs : Les mentions légales sont proposées par le générateur de mentions légales de La Webeuse.


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

SAS ANDIAMO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.domaine-lamonestarie.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : MAURO Didier – contact@domaine-lamonestarie.fr.

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